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Un programme ambitieux : éduquer à la vie affective et relationnelle, et à la sexualité
Rapport : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, 2025-02, 47 p.

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NDIAYE Pap
Education à la sexualité
Article : Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, n° 36, 2022-09-30, pp. 4

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GRANGE Marie-Pierre
Prévenir les maltraitances envers les personnes âgées vulnérables
Ouvrage : Territorial éditions, 2015, 231 p.

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Service documentaire-EHESP
Loi HPST Hôpital, Patients, Santé et Territoires. Dossier documentaire
Dossier : EHESP, 2012-09-02, 52 p.

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HOST Jérôme, PEPIN Juliette
Justice et dignité pour les chibanis
Article : Plein droit, n° 93, 2012-06, pp. 8-11

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Circulaire du 3 août 2011 relative aux mesures de lutte contre le tabagisme prévues par la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
Article : Journal officiel de la république française, n° 184, 2011-08-10, 6 p.

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Circulaire CAB/C2010-0004 du 15 mars 2010 relative aux plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable
Rapport : Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, 2010-03-15, 14 p.

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VINCENT Sandrine
Secteur social et médico-social : la réforme de l'administration territoriale de l'Etat
Article : ASH, n° 2644, 2010-01-26, pp. 55-64

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Droit des non fumeurs
Observatoire de la législation française sur le tabac
Usuel : DNF, 2009

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Circulaire n° DHOS/E2/MT2A/2008/236 du 16 juillet 2008 relative au financement de la mission d'intérêt général (MIG) "Actions de prévention et d'éducation thérapeutique relatives aux malades chroniques" et portant sur la mise en place d'un suivi de l'activité d'éducation thérapeutique dans les établissements de santé
Ouvrage : DHOS, 2008-07-16, 6 p.

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DUBUISSON Carine, DUFOUR Ariane, LAFAY Lionel
Évaluation de la connaissance et de l'application de la circulaire du 25 juin 2001 relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments dans les établissements publics du second degré (2005-2006)
Rapport : AFSSA, 2007-07, 168 p.

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OUATAH Lynda
La charte des droits du patient, l'apparence des droits ou l'incertitude du droit ?
Article : Droit déontologie et soin, vol. 2 n° 1, 2002-03-01, pp. 65-72

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Direction des hôpitaux (DHOS), Direction générale de la santé (DGS)
La prévention de la transmission sexuelle en psychiatrie : VIH - Virus des hépatites - MST. Rencontre nationale. 7 décembre 1998
Actes : Ministère de l'emploi et de la solidarité-secrétariat d'Etat à la santé et à l'action sociale, 1999, 108 p.

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