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SEROUSSI Brigitte, BAUDINIERE Nathalie
Adaptation de l'écoconception des services numériques aux spécificités des secteurs de la santé et du médico-social. Travaux du GT6 de la cellule éthique du numérique en santé délégation au numérique en santé
Rapport : Agence du numérique en santé, 2025-05, 29 p.

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BRUN Nicolas, DENIS Sylvain, FERNANDEZ-CURIEL Sylvain (et al.)
Guide du représentant des usagers du système de santé
Ouvrage : France assos santé, 2019, 115 p.

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ROUBINOWITZ Diane
La loi "santé". Les mesures sur l'accès aux soins et les droits des patients
Article : ASH, n° 2998, 2017-02-17, pp. 41-50

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ABADIE Jean-Claude
Droits des patients et démocratie sanitaire
Article : Journal des médecins libéraux Provence-Alpes-Côte d'Azur, n° 42, 2013-01, pp. 12-19

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Service documentaire-EHESP
Loi HPST Hôpital, Patients, Santé et Territoires. Dossier documentaire
Dossier : EHESP, 2012-09-02, 52 p.

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PUJOL Henri
La santé en Languedoc-Roussillon "La parole donnée aux usagers". Actes
Actes : CRSA Languedoc-Roussillon, ARS Languedoc-Roussillon, 2012, 67 p.

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BRISSY Stéphane, LAUDE Anne, TABUTEAU Didier
Refus de soins et actualités sur les droits des malades
Ouvrage : Presses de l'EHESP, 2012, 139 p.

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Rapport 2011 sur les droits des usagers. Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé
Rapport : Ministère du travail, de l'emploi et de la santé, CNS, 2012, 22 p.

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LEVRAY Nathalie
Le patient-usager, acteur de sa santé
Article : Gazette santé social, n° 74, 2011-05, pp. 52-54

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Education thérapeutique, hospitalisation à domicile et loi Léonetti : la perception des médecins généralistes
Article : Panel d'observation des pratiques et des conditions d'exercice en médecine générale, n° 5, 2011-02, 11 p.

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BRUN Nicolas, DOUSSOT-LAYNAUD Claude-Anne, FERNANDEZ-CURIEL Sylvain (et al.)
Guide CISS du représentant des usagers du système de santé
Ouvrage : CISS, 2011, 236 p.

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Parachever la démocratie sanitaire et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé
Rapport : Ministère de la santé et des sports, CNS, 2009-06, 43 p.

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Synthèse des rapports annuels des CRU
Rapport : Ministère de la santé et des sports, 2009-04, 23 p.

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COLIN Cyrille
Le dossier médical personnel. Dossier
Article : ADSP, n° 58, 2007-03, pp. 17-56

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BAUDET-CAILLE Véronique
La loi rénovant l'action sociale et médico-sociale. Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002. 2ème partie : les droits des usagers. Les droits et libertés individuels de l'usager et leurs modalités d'exercice
Article : ASH, supplément au n° 2379, 2004-10-29, 49 p.

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