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BRISSAUD Elise
Nouveaux Conseils de la vie sociale (CVS) : en quête d'élan
Article : Directions, n° 225, 2023-12, pp. 4-5

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SAFON Marie-Odile
Loi Hôpital Patients, Santé et Territoires. Synthèse documentaire
Dossier : IRDES, 2021-05, 49 p.

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SAFON Marie-Odile
La loi de modernisation de notre système de santé. Synthèse documentaire
Dossier : IRDES, 2021-05, 124 p.

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LEVRAY Nathalie
Le conseil territorial de santé : une instance citoyenne de la santé locale
Article : Gazette santé social, n° 137, 2017-02, p. 28

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Service documentaire-EHESP
Loi HPST Hôpital, Patients, Santé et Territoires. Dossier documentaire
Dossier : EHESP, 2012-09-02, 52 p.

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Décret n° 2010-786 du 8 juillet 2010 relatif au pilotage national des agences régionales de santé
Article : Journal officiel de la république française, n° 159, 2010-07-11, 2 p.

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Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des agences régionales de santé
Article : Journal officiel de la république française, n° 77, 2010-04-01, 2 p.

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Décret n° 2010-337 du 31 mars 2010 relatif au conseil de surveillance de l'agence régionale de santé
Article : Journal officiel de la république française, n° 77, 2010-04-01, 4 p.

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Décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
Article : Journal officiel de la république française, n° 77, 2010-04-01, 9 p.

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